Abattage :
Règlement 2022-06-401 amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de modifier l’article 74 concernant l’abattage dans un secteur habité à protéger
Aide financière :
Règlement 2020-03-362 établissant un programme d’aide financière favorisant les travaux de rénovation extérieure
Règlement 2020-03-362 (Annexe – Carte)
Règlement 2021-03-377 établissant un programme de revitalisation des zones résidentielles 32-M et 36-H de la Municipalité de Ripon, par l’octroi de crédit de taxes pour les nouvelles constructions résidentielles de ces secteurs
Règlement 2021-03-377 (Annexe 1 – Carte)
Règlement 2021-03-277 (Annexe 2 – Formulaire)
Politique relative au programme d’aide financière pour les couches lavables
Formulaire (Programme d’aide financière pour les couches lavables)
Alarme :
Règlement SQ 21-007 sur les systèmes d’alarme, applicable par la Sûreté du Québec
Animaux :
Règlement SQ 21-005 concernant les animaux, applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 2003-09-102 relatif aux chiens (modifié par 2004-09-120)
Règlement 2004-09-120 modifiant le règlement relatif aux chiens numéro 2003-09-102
Aqueduc :
Règlement 2019-01-334 de tarification pour le service d’aqueduc
Règlement 2014-12-281 de tarification aqueduc (rue Martel)
Règlement 2014-12-280 de tarification aqueduc (station de pompage)
SQ 21-006 Règlement concernant l’utilisation de l’eau de l’aqueduc public, applicable par la Sûreté du Québec
Arrosage :
SQ 21-006 Règlement concernant l’utilisation de l’eau de l’aqueduc public, applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 2012-04-239 pour l’utilisation de l’eau potable
B→
Bénévoles :
Politique relative à la gestion des bénévoles du Parc des Montagnes Noires de Ripon (incluant les formulaires d’inscription)
Bibliothèque :
Règlement 2021-09-385 de la bibliothèque municipale de Ripon
Bruit :
SQ 21-003 Règlement concernant les nuisances, applicable par la Sûreté du Québec
Brûlage :
Règlement 2024-07-002 relatif aux feux extérieurs, feux d’artifice et lanternes célestes
C→
Camp de jour :
Règlement 2020-05-366 sur le Camp de jour de la Municipalité de Ripon
Chèques retournés :
Règlement de tarification applicable pour des services offerts par la Municipalité et relatif à des pénalités exigibles en cas de chèques retournés ou d’opération annulée
Chemins publics: voir voies publiques
Chiens:
SQ 21-005 Règlement concernant les animaux, applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 2003-09-102 relatif aux chiens (modifié par 2004-09-120)
Règlement 2004-09-120 modifiant le règlement relatif aux chiens numéro 2003-09-102
Circulation des camions et des véhicules-outils:
Règlement 2019-11-352 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils
Colportage :
SQ 21-004 Règlement concernant le colportage, applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 2020-06-368 sur le colportage, la vente itinérante et la distribution d’imprimés
Comité consultatif d’urbanisme (CCU) de la Municipalité de Ripon :
Règlement sur le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) de la Municipalité de Ripon 2019-02-342
Conseil municipal :
Règlement 2019-10-351 sur la régie interne des séances du conseil
Construction :
Règlement de construction 2019-02-341
Règlement 2021-03-377 établissant un programme de revitalisation des zones résidentielles 32-M et 36-H de la Municipalité de Ripon, par l’octroi de crédit de taxes pour les nouvelles constructions résidentielles de ces secteurs
Règlement 2021-03-377 (Annexe 1 – Carte)
Règlement 2021-03-277 (Annexe 2 – Formulaire)
Couches :
Politique relative au programme d’aide financière pour les couches lavables
Formulaire (Programme d’aide financière pour les couches lavables)
D→
Débarcadère municipal :
Règlement 2022-04-396 régissant l’accès au lac Viceroy et au débarcadère municipal
Délégation :
Règlement 2023-09-417 relatif à la délégation et au suivi budgétaire
Démolitions :
Règlement 2022-06-404 sur les démolitions
Déontologie :
Règlement 2022-02-394 sur le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement 2022-05-397 sur le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
Déplacement :
2019-09-350 Règlement sur les frais de déplacement
Dérogations mineures :
Règlement 2022-06-403 sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme
E→
Écocentre :
Règlement 2023-04-414 relatif aux politiques de cueillette, de transport et de disposition des matières résiduelles
Annexe au Règlement 2023-04-414 (Politique écocentre)
Règlement 2023-12-425 relatif à la tarification pour le service de l’écocentre
Eau potable :
SQ 21-006 Règlement concernant l’utilisation de l’eau de l’aqueduc public, applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 2012-04-239 pour l’utilisation de l’eau potable
Élections :
Élus :
Règlement 2022-02-394 sur le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement 2020-08-370 relatif au traitement des élus municipaux
Règlement 2019-09-350 sur les frais de déplacement
Employés :
Règlement 2022-05-397 sur le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
2019-09-350 Règlement sur les frais de déplacement
Emprise (d’une voie publique) :
Règlement 2019-11-354 concernant l’utilisation, l’aménagement et l’entretien de la partie non utilisée de l’emprise d’une voie publique et concernant les encombrements et empiètements sur les voies et places publiques
Emprunt:
Règlement 2024-09-006 décrétant une dépense de 387 997.90 $ et un emprunt de 387 997.90 $ pour l’acquisition d’un camion pour le déneigement
Règlement 2018-11-331 décrétant un emprunt de 152 764 $ afin de financer la subvention du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports accordées dans le cadre du programme Réhabilitation du réseau routier local – Volet Redressement des infrastructures routières locales
Règlement 2017-06-308 décrétant une dépense et un emprunt de 210 000$ pour les fins d’acquisition du marché public
Règlement 2014-06-273 décrétant une dépense de 263 423.91 $ et un emprunt de 263 423.91 $ pour l’acquisition d’un camion 10 roues et ses équipements de déneigement
Règlement 2014-04-271 d’emprunt pour la construction d’un bâtiment d’accueil et d’un bloc sanitaire pour le projet du Parc des Montagnes Noires de Ripon
Enseignes et affiches extérieures :
CONTENU du Règlement 2019-02-339 (zonage)
Éthique et déontologie :
Règlement 2022-02-394 sur le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement 2022-05-397 sur le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
F→
Feux extérieurs, feux d’artifice et lanternes célestes :
Règlement 2024-07-002 relatif aux feux extérieurs, feux d’artifice et lanternes célestes
Fonds local :
Règlement numéro 2008-12-195 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
Règlement numéro 2009-09-207 modifiant le règlement 2008-12-195 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voie publiques
Règlement numéro 2010-05-211 modifiant le règlement 2008-12-195 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
Fosse septique :
Règlement 2016-04-293 relatif à la vidange périodique des fosses septiques, des fosses de rétention et à la gestion des boues
G→
Gestion contractuelle :
Règlement numéro 2023-09-416 relatif à la gestion contractuelle
H→
Habitations motorisées :
Règlement 2020-06-367 relatif aux roulottes et habitations motorisées
Hébergement locatif court terme :
Règlement 2022-06-400-A amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de réglementer l’hébergement locatif court terme
Règlement 2022-06-400-B amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 1-V
Règlement 2022-06-400-C amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 8-V
Règlement 2022-06-400-D amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 22-V
Règlement 2022-06-400-E amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 26-V
Règlement 2022-06-400-F amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 29-V
I→
Imprimés (distribution) :
Règlement 2020-06-368 sur le colportage, la vente itinérante et la distribution d’imprimés
Incendie :
Règlement 2019-12-356 concernant le maintien d’un service de protection et sécurité contre les incendies
Règlement 2015-03-283 décrétant un tarif lors d’une intervention du service de sécurité incendie destinée à prévenir ou à combattre l’incendie d’un véhicule d’un non-résident
Infrastructures municipales :
Règlement 2020-05-365 relatif à la location d’infrastructures municipales
Institution religieuse – Fabrique:
Règlement 2023-12-423 pour assujettir le paiement d’une compensation pour services municipaux aux propriétaires de terrains situés sur le territoire de la Municipalité de Ripon et visés par le paragraphe 12 de l’article 204 de la Loi sur la fiscalité municipale
J→
K→
L→
Location :
Règlement 2024-09-005 sur les tarifications applicables au Parc des Montagnes Noires de Ripon
Règlement de tarification 2023-04-413 visant la location des équipements municipaux
Règlement 2021-10-386 relatif à la location de salle à la Place du Marché
Règlement 2020-05-365 relatif à la location d’infrastructures municipales
Lotissement:
Règlement de lotissement 2019-02-340
M→
Marché public:
Règlement 2017-06-308 décrétant une dépense et un emprunt de 210 000$ pour les fins d’acquisition du marché public
Matières résiduelles:
Règlement 2023-04-414 relatif aux politiques de cueillette, de transport et de disposition des matières résiduelles
Annexe au Règlement 2023-04-414 (Politique écocentre)
Règlement 2023-12-426 relatif à la tarification pour la cueillette et le transport des matières résiduelles
Mutation:
Règlement 2019-03-346 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $
N→
Nuisances:
SQ 21-003 Règlement concernant les nuisances, applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 2006-06-167 relatif aux nuisances et à la salubrité
Règlement 2009-08-205 modifiant le règlement 2006-06-167 relatif aux nuisances et à la salubrité
Numérotation des immeubles et tarification:
Règlement 2020-03-361 sur la numérotation des immeubles et sa tarification
O→
Ordures:
Règlement 2023-04-414 relatif aux politiques de cueillette, de transport et de disposition des matières résiduelles
Annexe au Règlement 2023-04-414 (Politique écocentre)
Règlement 2022-12-410 relatif à la tarification pour la cueillette et le transport des matières résiduelles
P→
Parc des Montagnes Noires de Ripon:
Politique relative à la gestion des bénévoles du Parc des Montagnes Noires de Ripon (incluant les formulaires d’inscription)
Règlement 2024-09-005 sur les tarifications applicables au Parc des Montagnes Noires de Ripon
Règlement 2014-04-271 d’emprunt pour la construction d’un bâtiment d’accueil et d’un bloc sanitaire pour le projet du Parc des Montagnes Noires de Ripon
Permis et certificat:
Règlement 2022-11-406 sur les permis et certificats
Règlement 2023-10-421 modifiant le règlement numéro 2022-11-406 sur les permis et certificats
Piscine:
Règlement 2012-04-239 pour l’utilisation de l’eau potable
Place du Marché:
Règlement 2021-10-386 relatif à la location de salle à la Place du Marché
Politiques:
Politique d’utilisation des médias sociaux (2017-04-105)
Politique relative aux demandes de remboursement des frais d’études sur la qualité de l’eau des diverses associations de lac (2020-12-293)
Politique relative à la reconnaissance des employés réguliers à temps plein (2021-04-108)
Politique relative à la reconnaissance des pompiers à temps partiel (2021-04-109)
Politique relative à la gestion des bénévoles du Parc des Montagnes Noires de Ripon (2021-06-157)
Politique relative au programme d’aide financière pour les couches lavables (2022-03-080)
Formulaire (Programme d’aide financière pour les couches lavables)
Politique écocentre (Annexe au Règlement 2023-04-414)
Politique en cas de fraude (2023-08-226)
Politique des variations budgétaires (2023-08-227)
Poules:
Règlement 2020-08-371 relatif a la garde de poules en périmètre urbain
Q→
Quai public:
Règlement 2022-04-396 régissant l’accès au lac Viceroy et au débarcadère municipal
R→
Recyclage:
Règlement 2023-04-414 relatif aux politiques de cueillette, de transport et de disposition des matières résiduelles
Règlement 2022-12-410 relatif à la tarification pour la cueillette et le transport des matières résiduelles
Rénovation:
Règlement 2020-03-362 établissant un programme d’aide financière favorisant les travaux de rénovation extérieure
Annexe au Règlement numéro 2020-03-362
Roulottes:
Règlement 2020-06-367 relatif aux roulottes et habitations motorisées
S→
Séances du conseil municipale:
Règlement 2019-10-351 sur la régie interne des séances du conseil
Services offerts par la Municipalité:
Règlement 2019-09-349 de tarification applicable pour des services offerts par la Municipalité et relatif à des pénalités exigibles en cas de chèques retournés ou d’opération annulée
Stationnement:
SQ 21-001 Règlement concernant le stationnement, applicable par la Sûreté du Québec
Règlements applicables par la Sûreté du Québec:
SQ 21-001 Règlement concernant le stationnement, applicable par la Sûreté du Québec
SQ 21-002 Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre, applicable par la Sûreté du Québec
SQ 21-003 Règlement concernant les nuisances, applicable par la Sûreté du Québec
SQ 21-004 Règlement concernant le colportage, applicable par la Sûreté du Québec
SQ 21-005 Règlement concernant les animaux, applicable par la Sûreté du Québec
SQ 21-006 Règlement concernant l’utilisation de l’eau de l’aqueduc public, applicable par la Sûreté du Québec
SQ 21-007 Règlement concernant les systèmes d’alarme, applicable par la Sûreté du Québec
Sûreté du Québec
Règlement 2023-12-424 relatif à la tarification des services de la Sûreté du Québec
T→
Taxes:
Règlement 2019-01-334 de tarification pour le service d’aqueduc
Règlement 2021-03-377 établissant un programme de revitalisation des zones résidentielles 32-M et 36-H de la Municipalité de Ripon, par l’octroi de crédit de taxes pour les nouvelles constructions résidentielles de ces secteurs
Règlement 2021-03-377 (Annexe 1 – Carte)
Règlement 2021-03-277 (Annexe 2 – Formulaire)
Règlement 2023-12-423 pour assujettir le paiement d’une compensation pour services municipaux aux propriétaires de terrains situés sur le territoire de la Municipalité de Ripon et visés par le paragraphe 12 de l’article 204 de la Loi sur la fiscalité municipale
Règlement 2023-12-424 relatif à la tarification des services de la Sûreté du Québec
Règlement 2023-12-425 relatif à la tarification pour le service de l’écocentre
Règlement 2023-12-426 relatif à la tarification pour la cueillette et le transport des matières résiduelles
Règlement 2022-12-411 décrétant la constitution d’un fonds de roulement
Règlement 2023-10-419 décrétant l’imposition d’une taxe pour le financement des centres d’urgence 9-1-1
Travaux municipaux:
Règlement 2010-10-216 sur les ententes relatives à des travaux municipaux
U→
Urbanisme:
Règlement 2019-02-337 (plan d’urbanisme)
Règlement 2022-06-401 amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de modifier l’article 74 concernant l’abattage dans un secteur habité à protéger
Règlement 2022-06-398 amendant le Règlement numéro 2019-02-337 édictant le plan d’urbanisme afin de modifier les affectations du sol pour créer une nouvelle zone de conservation (41-C) autour du lac Raymond
ANNEXE 1 du Plan d’urbanisme (cartes)
ANNEXE 2 du Plan d’urbanisme (inventaire culturel)
ANNEXE 3 du Plan d’urbanisme (cotes de crues)
ANNEXE 4 du Plan d’urbanisme (ilôts destructurés)
Règlement de zonage 2019-02-339
Règlement 2020-02-360 amendant le règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’autoriser la coupe partielle des peuplements forestiers dans les zones de villégiature 1-V, 3-V, 6-V, 8-V, 22-V, 24-V et 30-V
Règlement 2022-06-399 amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de créer une nouvelle zone de conservation (41-C) autour du lac Raymond
Règlement 2022-06-400-A amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de réglementer l’hébergement locatif court terme
Règlement 2022-06-400-B amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 1-V
Règlement 2022-06-400-C amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 8-V
Règlement 2022-06-400-D amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 22-V
Règlement 2022-06-400-E amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 26-V
Règlement 2022-06-400-F amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 29-V
GRILLE DES NORMES DE ZONAGE REFONDUE
PLAN DE ZONAGE (1 de 2) SECTEUR RURAL
PLAN DE ZONAGE (2 de 2) SECTEUR VILLAGEOIS
Procès-verbal de correction Règlement de zonage 2019-02-339
Règlement de lotissement 2019-02-340
Règlement de construction 2019-02-341
Règlement sur le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) de la Municipalité de Ripon 2019-02-342
Règlement 2010-10-216 sur les ententes relatives à des travaux municipaux
Règlement 2022-06-403 sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme
Règlement 2022-11-406 sur les permis et certificats
Règlement 2023-10-421 modifiant le règlement numéro 2022-11-406 sur les permis et certificats
Règlement modificateur 2024-09-004 modifiant les règlements nos 2019-02-337 (plan d’urbanisme), 2019-02-339 (zonage) et 2022-11-406 (permis et certificats) visant à assurer la concordance au schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Papineau
V→
Véhicules tout terrain (VTT):
Règlement 2014-12-282 pour permettre la circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux
Vente itinérante:
Règlement 2020-06-368 sur le colportage, la vente itinérante et la distribution d’imprimés
Vidange des fosses septiques:
Règlement 2016-04-293 relatif à la vidange périodique des fosses septiques, des fosses de rétention et à la gestion des boues
Vitesse:
Règlement 2021-10-387 visant les limites de vitesse sur la montée Meunier et le chemin Viceroy et tout le secteur adjacent
Règlement 2021-09-384 visant les limites de vitesse sur le chemin des Guides et tout le secteur adjacent
Règlement 2018-06-327 visant les limites de vitesse sur la montée Labelle et la montée Guindon
Règlement 2016-07-295 visant à réduire la limite de vitesse sur la montée Levert et le 5e Rang Nord
Règlement 2014-10-275 visant à réduire les limites de vitesse sur le chemin de la Montagne-Noire, le chemin Amyot et le chemin du Mont-Grand-Pic
Règlement 2012-09-245 visant à réduire la limite de vitesse sur le chemin Neveu
Voies et places publiques:
Règlement numéro 2008-12-195 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
Règlement numéro 2009-09-207 modifiant le règlement 2008-12-195 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voie publiques
Règlement numéro 2010-05-211 modifiant le règlement 2008-12-195 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
Règlement 2019-11-354 concernant l’utilisation, l’aménagement et l’entretien de la partie non utilisée de l’emprise d’une voie publique et concernant les encombrements et empiètements sur les voies et places publiques
W→
X→
Y→
Z→
Zonage:
Règlement de zonage 2019-02-339
Règlement 2020-02-360 amendant le règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’autoriser la coupe partielle des peuplements forestiers dans les zones de villégiature 1-V, 3-V, 6-V, 8-V, 22-V, 24-V et 30-V
Règlement 2022-06-399 amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de créer une nouvelle zone de conservation (41-C) autour du lac Raymond
Règlement 2022-06-400-A amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de réglementer l’hébergement locatif court terme
Règlement 2022-06-400-B amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 1-V
Règlement 2022-06-400-C amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 8-V
Règlement 2022-06-400-D amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 22-V
Règlement 2022-06-400-E amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 26-V
Règlement 2022-06-400-F amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin d’introduire une nouvelle classe d’usage « Hébergement locatif court terme » à la zone 29-V
Règlement 2022-06-401 amendant le Règlement de zonage numéro 2019-02-339 afin de modifier l’article 74 concernant l’abattage dans un secteur habité à protéger
GRILLE DES NORMES DE ZONAGE REFONDUE
PLAN DE ZONAGE (1 de 2) SECTEUR RURAL
PLAN DE ZONAGE (2 de 2) SECTEUR VILLAGEOIS
Procès-verbal de correction Règlement de zonage 2019-02-339
